Veille

Accueil / Compétences / Veille

Les compétences

17/08/2020

Public - Public /

Affaires - Transport

Sommaire du DMF 826, numéro "Spécial Plaisance"

11/08/2020

Public - Public

Produits phytopharmaceutiques : l’approbation de plusieurs substances active est...

11/08/2020

Public - Public

Contrôles officiels : adaptation à la crise de la Covid-19

06/08/2020

Affaires - Affaires

Ouverture de 5 766 procédures collectives au 2e trimestre 2020 : - 53,3 % vs T2...

31/07/2020

Travail et social - Travail et social

Pause estivale pour la JSL

31/07/2020

Travail et social - Travail et social

Pause estivale pour la JSL

30/07/2020

Fiscalité - Fiscalité /

Affaires - Sociétés

Exonération de taxe foncière dans un quartier prioritaire : tout dépend de l’act...

29/07/2020

Affaires - Affaires

Assurance-vie en unités de compte : précisions sur la condition de la protection...

29/07/2020

Fiscalité - Fiscalité

Joueur de poker professionnel : limite à la procédure d’évaluation d’office de s...

29/07/2020

Fiscalité - Fiscalité /

Affaires - Sociétés

Exonération d’IR ou d’IS pour les entreprises implantées dans les zones de revit...

28/07/2020

Public - Public

Marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires : relèvement...

28/07/2020

Public - Public

Marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires : relèvement...

28/07/2020

Pénal - Pénal

Détention provisoire et Covid-19 : le recours à la visioconférence validé

28/07/2020

Pénal - Pénal

Appel d’une ordonnance de placement en détention provisoire : convocation de l’a...

28/07/2020

Affaires - Affaires

Codes de conduite : publication par la CNIL du référentiel d’agrément des organi...

28/07/2020

Fiscalité - Fiscalité /

Affaires - Sociétés, Transport

Covid-19 : TVA à 5,5 pour les tenues de protection
Être rappelé par le cabinet
Nos domaines de compétences
Présentation du cabinet